Explained by Foodcom: Incoterms

Auteur
Anna Brecht
31.01.2023
12 min de lecture
Explained by Foodcom: Incoterms
Résumé
Table des matières
  • Les Incoterms sont des clauses commerciales internationales établies par la Chambre de commerce internationale qui expliquent les termes, les tâches, les coûts et les risques liés au transport de marchandises.
  • Le groupe C comprend des termes tels que CFR, CIF et CPT, pour lesquels le vendeur supporte les frais de transport et le risque est transféré à l’acheteur au moment de l’expédition.
  • Le groupe D comprend des termes tels que DAP, DPU et DDP, dans lesquels le vendeur est responsable de la livraison des marchandises à leur destination.
  • Dans le groupe E (EXW), l’acheteur supporte le risque et les coûts de transport, et dans le groupe F (FCA, FAS, FOB), le vendeur est responsable de l’exportation et l’acheteur du transport.

Les Incoterms sont des termes commerciaux publiés par la Chambre de Commerce Internationale relatifs aux importations et exportations internationales. Ils sont utilisés dans les transactions ou les opérations d’approvisionnement, et leur utilisation est largement recommandée. Ces clauses commerciales à trois lettres divulguent les pratiques commerciales contractuelles courantes. Elles visent principalement à faire comprendre aux deux parties d’un contrat les tâches, les coûts et les risques liés au transfert et à la livraison de marchandises dans le monde entier.

La classification

Groupe C

Dans le groupe C (transport principal payé), la partie vendeuse conclut un contrat de transport avec un transitaire et en supporte le coût. Ici, le vendeur est habilité à fournir le dédouanement à l’exportation, et le risque est transféré à l’acheteur au moment de l’expédition. Tous les problèmes postérieurs à l’expédition, les coûts de transport et autres événements sont à la charge de l’acheteur. Ce groupe comprend les Incoterms suivants :

CFR

Ce terme stipule que le vendeur doit supporter le coût du transport du produit jusqu’à la destination convenue. Tous les risques éventuels sont transférés à l’acheteur lorsque les marchandises sont chargées sur le véhicule de transport. Cela signifie que le vendeur est uniquement responsable des coûts d’origine, comme le dédouanement à l’exportation et les frais de transport, mais pas de l’assurance ou de la livraison à la destination finale. Il est recommandé d’utiliser le CFR exclusivement pour le fret maritime non conteneurisé et le transport fluvial.

CIF

Le terme de transport CIF est largement similaire à la clause CFR et doit être considéré si l’acheteur exige que le vendeur obtienne une assurance. Le CIF exige du vendeur qu’il assure les marchandises à hauteur de 110 % de la valeur contractuelle en vertu de clauses de fret acceptées par les deux parties. En outre, le vendeur doit fournir les documents nécessaires au transfert des marchandises du transporteur à l’acheteur. Ces documents comprennent la facture, la police d’assurance et le connaissement attestant le coût, l’assurance et le fret du CIF. L’obligation du vendeur prend fin lorsque l’acheteur reçoit les documents. Notez toutefois que le CIF ne doit être utilisé que pour le fret maritime non conteneurisé ; il doit être remplacé par le CIP, défini plus tard, pour tous les autres types de transport.

CPT

L’incoterm CPT (Carriage Paid To), approuvé par la CCI, précise que le vendeur doit remettre les marchandises à un transporteur engagé par le vendeur. Il peut donner la possession physique des marchandises au transporteur d’une manière et dans un lieu appropriés au moyen de transport utilisé. Le risque passe du vendeur à l’acheteur lorsque les marchandises sont livrées à l’acheteur en les remettant au transporteur. Le vendeur doit commander le transport des marchandises depuis la livraison jusqu’à la destination convenue.

En conséquence, il convient d’appliquer le CFR au transport par voie d’eau, et il est recommandé d’utiliser le CPT pour tous les autres modes de transport.

CIP

Cette disposition signifie que le vendeur doit s’assurer que les marchandises sont livrées, et qu’après cela, il transfère les risques à l’acheteur. Lorsque ce dernier transmet ensuite les marchandises à un transporteur, il est responsable de tous les frais de transit, fournit l’heure d’arrivée au vendeur et confirme la réception des factures.

Groupe D

En outre, le groupe D (arrivée) suppose que le vendeur est tenu de livrer les marchandises à un endroit ou un port de destination spécifique. Ce groupe comprend des règles telles que :

DAP

Les Incoterms définissent DAP comme ‘Delivered at Place’, où le vendeur livre les marchandises à la disposition de l’acheteur à la destination indiquée. Ainsi, le vendeur est légalement considéré comme ayant livré les marchandises lorsqu’elles doivent être mises à la disposition de l’acheteur. À l’arrivée du transport, l’acheteur doit être prêt à décharger les marchandises à la destination désignée. Selon les termes du DAP, le vendeur paie tous les frais de transport avec les éventuels frais terminaux, ainsi que le risque qui passe du point d’arrivée. Après l’arrivée de l’expédition, un dédouanement dans le pays importateur doit être effectué.

DPU

Selon cette règle, le vendeur est tenu de livrer et de décharger les marchandises à la destination indiquée. Le vendeur doit supporter tous les frais de transport, tels que les frais d’exportation ou de déchargement, à partir du moment où il les récupère auprès du transporteur principal. Tous les frais prélevés au port de destination, ainsi que le risque uniquement jusqu’à ce que les marchandises arrivent à destination. Il convient toutefois de noter que les frais de retard sont généralement à la charge du vendeur.

Pour certains, la définition de ‘déchargé’ n’était pas claire, mais on peut dire simplement que, puisque les marchandises arrivent dans un conteneur, le fait de retirer le conteneur du véhicule peut donner l’impression qu’il a été ‘déchargé’. Mais les marchandises elles-mêmes restent dans le conteneur.

DDP

Le DDP définit la responsabilité du vendeur de livrer les marchandises à l’endroit désigné par l’acheteur et de payer tous les frais de transport des marchandises jusqu’à leur destination. L’aspect le plus important des clauses DDP est que le vendeur est responsable du dédouanement des marchandises dans le pays de l’acheteur, y compris le paiement des droits et taxes et l’obtention de toutes les autorisations nécessaires. Cette clause impose la plus grande responsabilité au vendeur et une responsabilité minimale à l’acheteur. Aucun risque ni aucune obligation ne sont transférés à l’acheteur tant que les marchandises n’ont pas été livrées à la destination indiquée.

Si les règles et règlements du pays d’arrivée sont mal compris, les clauses DDP peuvent présenter un grand risque, tant en termes de retards que de frais imprévus, et doivent être utilisées avec prudence.

Groupe E

Le groupe E (départ) signifie que le vendeur met les marchandises à la disposition de l’acheteur au point de livraison spécifié par le vendeur. Le vendeur n’est pas obligé de dédouaner les marchandises pour l’exportation, ni de supporter le risque et le coût du chargement, tout cela est dans l’intérêt de l’acheteur. Ce groupe ne comprend qu’un seul Incoterm :

EXW

Comme mentionné ci-dessus, le choix de ce terme signifie que l’acheteur supporte le risque d’amener les marchandises à leur destination finale. Cela signifie que l’acheteur a l’obligation maximale et le vendeur l’obligation minimale. Le terme EXW est souvent utilisé lors d’une offre initiale de vente de marchandises à titre gratuit.

Groupe F

Enfin, le groupe F (transport principal non payé) oblige le vendeur à dédouaner les marchandises pour l’exportation. La partie acheteuse ne paie pas l’expédition ou l’assurance du produit. Ce groupe comprend :

FCA

L’incoterm de logistique internationale FCA prévoit que le vendeur livre les marchandises dédouanées à l’exportation au lieu convenu. Si la livraison est effectuée sur un site du vendeur, celui-ci est responsable du transport des marchandises pour l’acheteur. En revanche, si la livraison est effectuée dans un autre lieu, le vendeur doit avoir livré les marchandises une fois que leur transport a atteint ledit lieu. Par conséquent, l’acheteur est responsable à la fois du déchargement des marchandises et de l’organisation du chargement.

FAS

Dans ce cas, le vendeur livre les marchandises qui sont placées le long du navire de l’acheteur au port d’arrivée désigné. Cela signifie que l’acheteur final doit payer tous les coûts et risques de perte ou de dommage des marchandises à partir de ce moment-là. La clause FAS exige du commerçant qu’il fournisse le produit vendu pour qu’il soit dédouané. Il s’agit d’une dérogation aux versions précédentes des Incoterms, qui exigeaient que l’acheteur se charge de l’autorisation d’exportation. Toutefois, si les parties souhaitent qu’il en soit autrement, il convient de le préciser par un libellé explicite dans le contrat de vente. En outre, ce terme ne doit être utilisé que pour le fret maritime non conteneurisé et le transport fluvial.

FOB

En vertu du terme FOB, le vendeur assume la responsabilité de tous les coûts et risques jusqu’au moment où les marchandises sont chargées. Le vendeur doit s’assurer qu’elles sont livrées à bord, ce qui est déterminé par l’acheteur. Par conséquent, dans ce cas, le vendeur doit assurer le traitement de l’expédition par la douane. En revanche, l’acheteur est responsable de tous les autres coûts depuis le port d’arrivée jusqu’à la destination. Depuis l’introduction des Incoterms en 1980, les Incoterms FCA et FOB étaient destinés à être utilisés exclusivement pour le transport maritime et fluvial non conteneurisé. C’est pourquoi FOB est souvent utilisé par erreur pour tous les modes de transport, malgré les risques contractuels que cela peut entraîner.

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