Code SH et code CAS : un guide complet

Le code SH et le code CAS sont des outils indispensables au commerce international ou plus généralement à la classification des marchandises. Il est important de savoir comment les utiliser : ils aident les fonctionnaires des douanes à détecter les anomalies en matière d’importation et d’exportation. Ils constituent également un lien fiable, commun et international vers chaque substance spécifique à travers les diverses nomenclatures et disciplines utilisées par les branches de la science, de l’industrie et les organismes de réglementation. C’est pourquoi nous vous présentons un guide complet des codes SH et CAS ! Ne manquez pas de le lire !

Qu’est-ce qu’un code SH ?

Le code SH (système harmonisé) est une classification internationale normalisée des produits commercialisés, classés par catégorie. Ce système a été introduit par l’Organisation mondiale des douanes en 1988. Le SH est mis à jour tous les deux ans et comprend actuellement plus de 500 groupes de marchandises. Il est en vigueur dans plus de 200 pays, dont les États membres de l’Union européenne, les États-Unis, la Chine et le Japon.

Le code SH est très important lorsque les marchandises doivent être expédiées à l’étranger. Ce code est utilisé pour déterminer le taux de droits et de taxes approprié. Si le code SH n’est pas indiqué sur la facture ou tout autre document, la livraison de l’envoi peut être retardée tandis que le destinataire peut payer une taxe erronée. Cette harmonisation des procédures, réalisée grâce à l’utilisation du code SH, réduit le coût du commerce international.

Règles générales du code SH

Le SH est divisé en 21 sections, elles-mêmes divisées en 99 chapitres. Les 99 chapitres du SH sont à leur tour subdivisés en 1 244 rubriques et 5224 sous-rubriques. Chaque rubrique se voit attribuer un code composé de six chiffres. Les deux premiers chiffres correspondent à la division de la section, les deux suivants à la catégorie correspondante et les deux derniers à la sous-position de la catégorie de marchandises choisie.

Il existe également six règles générales, appelées ‘Règles générales pour l’interprétation du système harmonisé’ (RGI). Elles établissent des principes de classement qui servent de base, étape par étape, au classement des marchandises dans le système harmonisé, d’abord au niveau de la position à quatre chiffres, puis, si nécessaire, séparément à chaque niveau inférieur.

Sections du code SH

Section I : Animaux vivants ; produits animaux

Section II : Produits végétaux

Section III : Graisses et huiles animales ou végétales et leurs produits de dissociation ; graisses alimentaires préparées ; cires animales ou végétales.

Section IV : Produits alimentaires préparés ; boissons, alcools et vinaigres ; tabacs et succédanés de tabac fabriqués

Section V : Produits minéraux

Section VI : Produits des industries chimiques ou connexes

Section VII : Matières plastiques, caoutchouc et ouvrages en ces matières

Section VIII : Cuirs et peaux bruts, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières ; sellerie et bourrellerie ; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires ; ouvrages en boyaux d’animaux.

Section IX : Bois et ouvrages en bois ; charbon de bois ; liège et ouvrages en liège ; vanneries et sparterie ; fabricants de paille, d’alfa ou d’autres matières à tresser ; vannerie et sparterie.

Section X : Pâtes de bois ou d’autres matières fibreuses cellulosiques ; déchets et rebuts de papier ou de carton ; papier et carton et ouvrages en ces matières.

Section XI : Textiles et articles textiles

Section XII : Chaussures, coiffures, parapluies, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties ; plumes apprêtées et articles en plumes ; fleurs artificielles ; ouvrages en cheveux.

Section XIII : Ouvrages en pierre, plâtre, ciment, amiante, mca ou matières analogues ; produits céramiques ; verre et ouvrages en verre.

Section XIV : Perles fines ou de culture, pierres précieuses ou fines, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières ; bijouterie de fantaisie ; monnaies.

Section XV : Métaux communs et ouvrages en métaux communs

Section XVI : Machines et appareils mécaniques ; matériel électrique ; parties de ce matériel ; appareils d’enregistrement et de reproduction du son, appareils d’enregistrement et de reproduction des images et du son en télévision, parties et accessoires de ces appareils.

Section XVII : Véhicules, aéronefs, bateaux et matériel de transport associé

Section XVIII : Instruments et appareils d’optique, de photographie, de cinématographie, de mesure, de contrôle, de précision, de médecine ou de chirurgie ; horlogerie ; instruments de musique ; parties et accessoires de ces instruments et appareils.

Section XIX : Armes et munitions ; leurs parties et accessoires

Section XX : Articles manufacturés divers

Section XXI : Objets d’art, de collection et d’antiquité

Exemples de produits dans le code SH

• Lysine: 29224100
• Caféine: 29393000
• Amidon de maïs: 11081200
• Lait écrémé en poudre: 04021010
• Acide lactique: 29181110

Qu’est-ce qu’un code CAS ?

Le code CAS, également appelé numéro CAS, est un numéro d’identification unique attribué à chaque substance chimique par le Chemical Abstracts Service (CAS – d’où son nom). Il permet d’identifier sans ambiguïté une substance chimique ou une structure moléculaire lorsque plusieurs noms génériques, historiques, commerciaux ou de marché sont parfois connus. Toutefois, le code CAS n’est qu’une indication et non une caractéristique unique du produit.

La base de données CAS contient plus de 204 millions de substances organiques et inorganiques publiées dans la littérature depuis le début des années 1800 et est mise à jour quotidiennement.

Dans la base de données CAS, vous trouverez les codes pour : les composés organiques et inorganiques, les métaux et alliages, les minéraux, les composés de coordination et organométalliques, les éléments, les isotopes et les particules nucléaires, les protéines et les acides nucléiques, les polymères, les matériaux non structurables et ceux de composition inconnue ou variable et les produits biologiques.

Format du CAS

Le code CAS contient jusqu’à 10 chiffres et est divisé en trois parties par des tirets. La première se compose de deux à sept chiffres, la deuxième de deux chiffres et la troisième d’un seul chiffre qui sert de chiffre de contrôle. Aucune signification particulière n’est attribuée aux première et deuxième parties du numéro CAS, tandis que le chiffre de contrôle est déterminé par un algorithme spécial. Il est utilisé pour vérifier la validité et l’unicité de l’ensemble du numéro.

Le chiffre de contrôle est obtenu en additionnant le produit du premier chiffre final multiplié par 1, du deuxième chiffre final multiplié par 2, du troisième chiffre final multiplié par 3, et ainsi de suite. La somme obtenue est divisée par 10, et le reste de ce quotient est le chiffre de contrôle.

Exemples de produits en code CAS

• Acide citrique: 77-92-9
• Chlorure de sodium: 7647-14-5
• Oxyde de magnésium: 1309-48-4

Code SH et code CAS

Les codes HS et CAS peuvent parfois être confondus, il est donc bon de connaître leurs différences. Ils diffèrent sur les points suivants

• les types de marchandises : le code SH s’applique à tous les types de marchandises faisant l’objet d’un commerce international, tandis que le code CAS ne s’applique qu’aux substances chimiques,
• l’objectif : le code SH est utilisé pour identifier et classer les marchandises échangées à l’importation et à l’exportation, tandis que le code CAS est utilisé pour identifier de manière unique les substances chimiques,
• nombre de chiffres : le code SH comporte généralement 6 chiffres, mais peut en avoir 8 à 10, le code CAS comporte 5 à 10 chiffres, dont trois parties séparées par des tirets, le dernier chiffre étant le chiffre de contrôle.

Pourquoi Foodcom ?

Notre équipe d’assistance aux ventes aidera nos négociants à mener à bien les contrats et les transactions commerciales de manière fluide et efficace afin de garantir la meilleure qualité de service à tous nos partenaires commerciaux. Notre équipe logistique s’occupera du transport et le département financier sera responsable de toutes les questions liées à la partie financière de l’affaire. N’hésitez pas à nous contacter ! Contactez nous.