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- Le nom Incoterms® EXW vient de Ex Works, qui signifie “De l’usine”.
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- Selon cette règle, le vendeur n’est responsable que de la livraison des marchandises et des documents requis à un endroit prédéterminé.
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- Le transfert des risques a lieu lorsque les marchandises sont mises à la disposition de l’acheteur par le vendeur.
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- Les Incoterms® EXW s’appliquent à tous les modes de transport.
L’un des Incoterms® les plus populaires est Ex Works (EXW), souvent choisi par les petites et moyennes entreprises. Quelles sont les conditions de livraison ? Si vous souhaitez en savoir plus sur les Incoterms® EXW, lisez la suite !
Quelles sont les règles des Incoterms® ?
Les Incoterms® (International Commercial Terms) sont des termes commerciaux internationaux qui définissent les règles applicables aux contrats commerciaux entre le vendeur et l’acheteur. Ils sont importants car ils facilitent la communication entre les partenaires commerciaux de différents pays, grâce à l’utilisation d’une terminologie et de définitions uniformes. Il existe plusieurs types d’Incoterms®, et le choix du bon Incoterms® dépend des spécificités du contrat et de l’accord entre les parties.
Incoterms EXW® : qu’est-ce que ça veut dire?
Le nom EXW Incoterms® vient de Ex Works, qui signifie ‘De l’usine’. Cette règle est l’une des plus simples – selon cette règle, le vendeur est responsable de la livraison des marchandises et des documents requis à un endroit prédéterminé. Selon cette règle, le vendeur est peu impliqué, tandis que l’acheteur supporte la plus grande charge en termes de chargement, de risques et de coûts.
Règle de l’exportation : conditions de livraison
Répartition des coûts
Le vendeur supporte les coûts de :
- la préparation des marchandises pour le transport, ce qui inclut le contrôle de la qualité, le mesurage, le pesage, le comptage,
- l’emballage et l’étiquetage de la marchandise, y compris les frais liés à d’éventuels dommages causés à la marchandise avant la livraison,
- l’emballage et l’étiquetage des marchandises, si le moyen de transport choisi l’exige.
De son côté, l’acheteur doit payer:
- tout ce qui concerne l’importation, l’exportation et le transit,
- tout ce qui concerne les marchandises à partir du moment de la livraison,
- les droits de douane et les taxes,
- les frais éventuels liés à la non-récupération des marchandises.
Répartition des responsabilités
Le vendeur est tenu de : livrer les marchandises au lieu prédésigné ; fournir la facture commerciale et les autres documents requis ; notifier à l’acheteur la date à laquelle les marchandises sont mises à sa disposition ; fournir à l’acheteur les informations nécessaires à l’assurance ; et aider l’acheteur, à sa demande, à ses risques et à ses frais, à obtenir l’autorisation nécessaire à l’exportation et les documents nécessaires à l’accomplissement des formalités.
De son côté, l’acheteur est tenu obtenir, à ses risques et frais, la documentation nécessaire à l’accomplissement de toutes les formalités, s’occuper de l’importation, de l’exportation et du transit, organiser le transport des marchandises à partir du lieu de livraison, prendre en charge les marchandises et fournir une preuve de réception au vendeur, s’occuper du déchargement et du chargement, supporter tous les coûts et risques liés aux marchandises à partir du moment de la livraison.
Moment du transfert des risques
Le risque est transféré à l’acheteur lorsque les marchandises (sans chargement) sont mises à sa disposition par le vendeur. Dès lors, c’est l’acheteur qui supporte le risque de perte, de vol ou d’endommagement des marchandises.
Formes de transport
Incoterms® EXW ne se réfèrent pas seulement à un mode de transport, ils peuvent être utilisés pour tous les modes.
Qu’est-ce qu’il faut garder à l’esprit lorsque l’on choisit les Incoterms® EXW?
Lorsque l’on choisit Incoterms® EXW, il est important de se rappeler que l’acheteur et le vendeur ne sont pas obligés de signer un contrat d’assurance pour les marchandises. En outre, dans le cadre d’Incoterms® EXW, c’est l’acheteur qui supporte tous les coûts et risques liés à l’exportation, au transport et à l’importation de la cargaison. Bien que d’autres règles permettent de partager cette responsabilité, le contrat EXW n’exige pas la prise en charge d’une partie des responsabilités du vendeur.
EXW versus autres règles
Incoterms® FOB est parfois choisi à la place de EXW. La différence entre les deux est que dans EXW, le vendeur doit livrer le produit à un endroit spécifique et les coûts de transport sont supportés par l’acheteur. Dans le cas de FOB, le vendeur est responsable des marchandises jusqu’à leur chargement. Passé ce délai, la responsabilité est transférée à l’acheteur. Toutefois, il convient de souligner que le FOB ne s’applique qu’au transport par voie d’eau.
Traiter avec Foodcom S.A.
Les règles Incoterms® peuvent sembler compliquées à première vue, mais travailler avec Foodcom S.A. simplifiera considérablement l’ensemble du processus commercial. Nos négociants choisissent le meilleur mode de transport en consultant les spécialistes expérimentés de notre département logistique. La coopération avec notre équipe de soutien aux ventes garantit que la transaction se déroulera dans des conditions optimales et que les attentes des partenaires commerciaux seront satisfaites. Chez Foodcom S.A., nous sommes en mesure de traiter les transactions les plus exigeantes de manière complète et l’ensemble du processus se déroule sans heurts et conformément aux prévisions.
